{"id":221,"date":"2024-02-19T22:15:39","date_gmt":"2024-02-19T22:15:39","guid":{"rendered":"http:\/\/192.168.10.58\/cdr\/?page_id=221"},"modified":"2024-02-19T22:15:39","modified_gmt":"2024-02-19T22:15:39","slug":"le-reglement-interieur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/citadellederoq.fr\/index.php\/le-reglement-interieur\/","title":{"rendered":"Le R\u00e8glement int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"\n<ol>\n<li><strong>ACCEPTATION DU PR\u00c9SENT R\u00c8GLEMENT INT\u00c9RIEUR<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Tout membre de l&rsquo;association \u00ab\u00a0la Citadelle de Roq\u00a0\u00bb s&rsquo;est inscrit en totale connaissance du pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout membre s&rsquo;engage \u00e0 respecter et \u00e0 faire respecter le pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur, dans les locaux de l&rsquo;association ou pour toute activit\u00e9 organis\u00e9e par celle-ci.<\/p>\n\n\n\n<p>Toute personne \u00e9trang\u00e8re \u00e0 l&rsquo;association, dans les locaux o\u00f9 pour toute activit\u00e9 organis\u00e9e par celle-ci, est tenue de se conformer au pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur.<\/p>\n\n\n\n<p>L&rsquo;association et ses repr\u00e9sentants ne peuvent \u00eatre tenus pour responsables en cas de non-respect de ce r\u00e8glement.<\/p>\n\n\n\n<p>L&rsquo;association et ses repr\u00e9sentants ne peuvent \u00eatre tenus pour responsables des actes de ses membres en dehors des activit\u00e9s de l&rsquo;association.<\/p>\n\n\n\n<ol start=\"2\">\n<li><strong>INSCRIPTION<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Pour aucun motif une personne ne se verra refuser la possibilit\u00e9 de s&rsquo;inscrire \u00e0 l&rsquo;association.<\/p>\n\n\n\n<p>Sur d\u00e9rogation du bureau et accompagn\u00e9 par un membre de l\u2019association, un enfant de moins de 13 ans pourra participer \u00e0 certaines activit\u00e9s de l\u2019association fix\u00e9es par le bureau.<\/p>\n\n\n\n<p>Toute personne d\u00e9sirant devenir membre de l&rsquo;association ou d\u00e9sirant reconduire son inscription devra :&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li>ratifier le r\u00e8glement int\u00e9rieur en cours (susceptible de subir des changements en cours d&rsquo;ann\u00e9e),<\/li>\n\n\n\n<li>fournir une autorisation parentale d\u00fbment remplie et sign\u00e9e par le tuteur l\u00e9gal pour les personnes mineures,<\/li>\n\n\n\n<li>r\u00e9gler la cotisation annuelle au tr\u00e9sorier (ch\u00e8que ou esp\u00e8ces \u00e0 l&rsquo;ordre de \u00ab\u00a0La Citadelle de Roq\u00a0\u00bb).<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Il sera ainsi consid\u00e9r\u00e9 comme membre de La Citadelle de Roq jusqu\u2019\u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Annuelle suivant son inscription et pourra participer aux activit\u00e9s, aux r\u00e9unions et \u00eatre \u00e9lu au bureau de l&rsquo;association.<\/p>\n\n\n\n<p>Le montant de la cotisation est fix\u00e9 chaque ann\u00e9e pendant l&rsquo;Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Ordinaire. Les membres du bureau, d&rsquo;un commun accord, se r\u00e9servent le droit d&rsquo;accorder des d\u00e9rogations exceptionnelles au r\u00e8glement de cette cotisation.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Sauf cas exceptionnels (selon d\u00e9cision des membres du bureau), le remboursement de la cotisation en cours d&rsquo;ann\u00e9e est impossible.<\/p>\n\n\n\n<ol start=\"3\">\n<li><strong>ACTIVIT\u00c9S<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>L&rsquo;activit\u00e9 de l&rsquo;association est l&rsquo;organisation de jeux de simulations. Ceci comprend les parties de jeux-de-r\u00f4les, de jeux de plateaux, de wargames, de grandeurs-natures, de paintball, de jeux avec figurines, etc.<\/p>\n\n\n\n<p>Ces activit\u00e9s sont prioritaires devant toutes autres, exception faite des r\u00e9unions de l&rsquo;association (bureau, assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales) et des activit\u00e9s rev\u00eatant un caract\u00e8re exceptionnel, du type : r\u00e9unions avec des \u00e9lus, des journalistes, d&rsquo;autres associations, portes-ouvertes, tournoi, etc\u2026<\/p>\n\n\n\n<p>Un calendrier est mis \u00e0 la disposition des membres pour planifier l&rsquo;occupation des locaux.<\/p>\n\n\n\n<ol start=\"4\">\n<li><strong>POSTES ADMINISTRATIFS<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>La vie de l&rsquo;association est g\u00e9r\u00e9e par les membres du bureau (pr\u00e9sident, tr\u00e9sorier, secr\u00e9taire et leurs \u00e9ventuels suppl\u00e9ants) et par les \u00e9ventuels volontaires responsables de t\u00e2ches diverses.<\/p>\n\n\n\n<p>Le pr\u00e9sident est le repr\u00e9sentant officiel de l&rsquo;association. C&rsquo;est lui qui invoque les r\u00e9unions (bureau, conseil d&rsquo;administration, assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales ordinaires et extraordinaires) et qui les m\u00e8nent. Il pr\u00e9sente les bilans moraux de l&rsquo;activit\u00e9 associative (notamment pendant les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales annuelles et pour les demandes de subventions municipales).<\/p>\n\n\n\n<p>Le tr\u00e9sorier est charg\u00e9 de la gestion du compte de l&rsquo;association. Il re\u00e7oit les cotisations et les d\u00e9pose sur le compte de l&rsquo;association. Il d\u00e9tient le ch\u00e9quier de l&rsquo;association. Il n&rsquo;est en aucun cas le responsable des achats (qui sont d\u00e9cid\u00e9s collectivement), mais peut user de son droit de veto sur les d\u00e9cisions d&rsquo;achat. Il pr\u00e9sente les bilans financiers de l&rsquo;association (notamment pendant les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales annuelles et pour les demandes de subventions municipales).<\/p>\n\n\n\n<p>Le secr\u00e9taire est charg\u00e9 de la communication interne et externe de l&rsquo;association : convocations et comptes-rendus de r\u00e9unions, demandes de subventions, etc.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout membre de l&rsquo;association peut se proposer comme responsable pour une activit\u00e9 particuli\u00e8re. Ces postes ne sont pas officiels et n&rsquo;entra\u00eenent aucune obligation. Ces postes permettent de mieux g\u00e9rer l&rsquo;activit\u00e9 associative et de d\u00e9charger le bureau de t\u00e2ches diverses. A titre d&rsquo;exemple, un responsable de la propret\u00e9 du local pourrait s&rsquo;assurer que le nettoyage est fait correctement, r\u00e9guli\u00e8rement et \u00e9quitablement, un responsable restauration pourrait \u00eatre charg\u00e9 de la caisse restauration et de l&rsquo;approvisionnement, et un responsable relation ext\u00e9rieur pourrait avoir comme t\u00e2che la communication ext\u00e9rieure non \u00e0 la charge du secr\u00e9taire (autres associations, particuliers) et de la publicit\u00e9, etc.<\/p>\n\n\n\n<ol start=\"5\">\n<li><strong>RESPECT MUTUEL<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>La Citadelle de Roq est une association de loi 1901 a but non lucratif. Elle est la\u00efque et non-politique.<\/p>\n\n\n\n<p>Ses membres doivent se respecter les uns les autres, aussi bien dans le corps que dans l\u2019esprit. Toute forme de violence, d&rsquo;oppression, de propagande ou de non-respect des convictions personnelles, politiques ou religieuses est interdite.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout manquement \u00e0 cet article justifie une r\u00e9union du bureau qui statuera sur les sanctions \u00e0 prendre.<\/p>\n\n\n\n<ol start=\"6\">\n<li><strong>INFORMATIONS<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Chaque membre est tenu de consulter r\u00e9guli\u00e8rement les lettres d&rsquo;informations, le forum Internet et le panneau d&rsquo;affichage de l&rsquo;association. Y figureront les convocations aux r\u00e9unions, les comptes-rendus, les propositions de parties de jeu, des suggestions d&rsquo;activit\u00e9s, des questionnaires, etc.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout membre \u00e0 la possibilit\u00e9 d&rsquo;y faire figurer des informations relatives aux activit\u00e9s pr\u00e9vues par l&rsquo;association.<\/p>\n\n\n\n<p>Seuls les membres du bureau sont habilit\u00e9s \u00e0 retirer des informations du panneau d&rsquo;affichage.<\/p>\n\n\n\n<ol start=\"7\">\n<li><strong>MAT\u00c9RIEL<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>L&rsquo;inventaire du mat\u00e9riel pr\u00e9sent \u00e0 l&rsquo;association est r\u00e9f\u00e9renc\u00e9 sur un document informatique pr\u00e9vu \u00e0 cet usage. C&rsquo;est celui-ci qui renseigne sur le propri\u00e9taire du mat\u00e9riel, association ou membre. En cas de sinistre dans le local de l&rsquo;association, il justifiera de l&rsquo;existence du mat\u00e9riel devant les assurances. Il est donc situ\u00e9 en permanence au domicile d&rsquo;un des membres du bureau.<\/p>\n\n\n\n<p>Seuls les membres du bureau sont habilit\u00e9s \u00e0 le remplir.<\/p>\n\n\n\n<p>En l&rsquo;absence de renseignement sur un mat\u00e9riel, celui-ci est consid\u00e9r\u00e9 comme propri\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;association jusqu&rsquo;\u00e0 indications compl\u00e9mentaires sur le document pr\u00e9vu \u00e0 cet usage.<\/p>\n\n\n\n<p>Le mat\u00e9riel appartenant \u00e0 l\u2019association peut quitter le local uniquement dans les cas d\u00e9finis&nbsp;ci-apr\u00e8s :<\/p>\n\n\n\n<ul>\n<li>Le mat\u00e9riel de spectacle peut librement \u00eatre utilis\u00e9 dans le cadre d\u2019une manifestation organis\u00e9e par l\u2019association. Les organisateurs de la manifestation se portent alors garant du maintien en l\u2019\u00e9tat du mat\u00e9riel emprunt\u00e9.<\/li>\n\n\n\n<li>Apr\u00e8s autorisation d\u2019un membre du Bureau, un membre peut emprunter le mat\u00e9riel de spectacle pour son usage exclusivement personnel dans le cadre d\u2019une manifestation organis\u00e9e par une autre association \u00e0 laquelle il participerait. Il se porte alors garant du maintien en l\u2019\u00e9tat du mat\u00e9riel emprunt\u00e9. Ce mat\u00e9riel ne peut en aucun cas \u00eatre sous-lou\u00e9 ou pr\u00eat\u00e9 \u00e0 une tierce personne, physique ou morale.<\/li>\n\n\n\n<li>Apr\u00e8s accord du Bureau, l\u2019association peut r\u00e9aliser des conventions de pr\u00eat avec d\u2019autres associations dans le cadre de l\u2019organisation de leurs manifestations. Ces conventions feront r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 la grille de tarifs d\u2019entretien afin d\u2019estimer les frais d\u2019entretien et de d\u00e9placement du mat\u00e9riel emprunt\u00e9. L\u2019association emprunteuse, clairement identifi\u00e9e sur la convention, se porte alors garant du maintien en l\u2019\u00e9tat du mat\u00e9riel emprunt\u00e9. Ce mat\u00e9riel ne peut en aucun cas \u00eatre sous-lou\u00e9 ou pr\u00eat\u00e9 \u00e0 une tierce personne, physique ou morale.<\/li>\n\n\n\n<li>Pour les jeux, tout membre d\u00e9sirant emprunter un jeu doit s&rsquo;assurer qu&rsquo;aucune partie de ce jeu n&rsquo;est pr\u00e9vue au calendrier et doit remplir la fiche pr\u00e9vue \u00e0 cet effet. Tout membre empruntant un jeu en devient le responsable et se porte garant des \u00e9ventuels dommages qu\u2019il subirait.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Tout vol ou d\u00e9gradation du mat\u00e9riel de l\u2019association ou de l\u2019un de ses membres justifie une r\u00e9union du Bureau qui statuera sur les sanctions \u00e0 prendre.<\/p>\n\n\n\n<ol start=\"8\">\n<li><strong>ALCOOL ET TABAC<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Le local de l&rsquo;association ne comporte qu&rsquo;une seule pi\u00e8ce principale r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 ses activit\u00e9s. Celle-ci est r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 un usage non-fumeur.<\/p>\n\n\n\n<p>La consommation d\u2019alcool est interdite au sein des locaux de l\u2019association ou pour toute activit\u00e9 organis\u00e9e par celle-ci. Les membres du bureau, d\u2019un commun accord, se r\u00e9servent le droit d\u2019autoriser une d\u00e9rogation pour les membres majeurs dans le cadre d&rsquo;un repas ou d\u2019une soir\u00e9e de l&rsquo;association.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout manquement \u00e0 cet article justifie une r\u00e9union du Bureau qui statuera sur les sanctions \u00e0 prendre.<\/p>\n\n\n\n<ol start=\"9\">\n<li><strong>V\u00c9HICULES<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Il est interdit de rentrer tout v\u00e9hicule dans le couloir du local sous peine d\u2019expulsion imm\u00e9diate du v\u00e9hicule. Afin de ne pas g\u00eaner la circulation pi\u00e9tonne, il est \u00e9galement interdit de les stationner sur le trottoir du local.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout membre est responsable de son v\u00e9hicule et se doit de l&rsquo;attacher avec un antivol personnel. La responsabilit\u00e9 de l&rsquo;association ne pourra en aucun cas \u00eatre engag\u00e9e lors de vols ou de d\u00e9gradations advenues aux v\u00e9hicules de ses membres.<\/p>\n\n\n\n<ol start=\"10\">\n<li><strong>SANCTIONS<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Dans le cas de manquement au pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur, dans les locaux de l&rsquo;association et pour toute activit\u00e9 organis\u00e9e par celle-ci, tout membre du bureau est en droit de prononcer une expulsion temporaire du ou des contrevenants dans l\u2019attente d\u2019une r\u00e9union du Bureau, qui statuera sur les sanctions d\u00e9finitives \u00e0 prendre. Ces sanctions pourront aller jusqu&rsquo;\u00e0 l&rsquo;exclusion pour un an du ou des contrevenants.<\/p>\n\n\n\n<p>Durant cette r\u00e9union, le cas \u00e9ch\u00e9ant, le ou les contrevenants ne pourront pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme membres du Bureau, mais pourront \u00eatre pr\u00e9sents pour exposer leurs versions des faits.<\/p>\n\n\n\n<p>Toute personne est en droit de r\u00e9f\u00e9rer d&rsquo;agissements en contradiction avec la loi devant les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>ARTICLE 11&nbsp;: GROUPE DE TRAVAIL<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Il existe au sein de l&rsquo;association plusieurs groupes de travail, issus de la r\u00e9union des membres organisateurs (sc\u00e9naristes, logisticiens, costumiers&#8230;), qui ont pour but l&rsquo;organisation de spectacles de jeux de r\u00f4les grandeur nature.<\/p>\n\n\n\n<p>Chaque groupe de travail peut pr\u00e9tendre :<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; \u00e0 une libert\u00e9 de travail et d&rsquo;expression, dans la limite de la biens\u00e9ance,<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; \u00e0 un nom de groupe de travail servant aux diverses promotions de leurs spectacles,<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; \u00e0 un acc\u00e8s \u00e9gal au site Internet et \u00e0 la promotion de leurs spectacles,<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; \u00e0 un forum de discussion Internet,<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; \u00e0 l&rsquo;utilisation du mat\u00e9riel de la Citadelle de Roq,<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; \u00e0 la couverture des spectacles par l&rsquo;assurance de la Citadelle de Roq, le Bureau se r\u00e9servant le droit d&rsquo;intervenir pour tout probl\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9,<\/p>\n\n\n\n<p>&#8211; \u00e0 l&rsquo;int\u00e9gration des projets de chacun des groupes aux finances de l&rsquo;association, le Bureau se r\u00e9servant le droit de bloquer les d\u00e9penses en cas de probl\u00e8me financier.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est \u00e0 rappeler que, comme chaque membre, les groupes de travail se doivent de d\u00e9fendre les int\u00e9r\u00eats financiers, mat\u00e9riels et moraux de la Citadelle de Roq.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>DATE&nbsp;: 19-02-2011<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>SIGNATURE<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Tout membre de l&rsquo;association \u00ab\u00a0la Citadelle de Roq\u00a0\u00bb s&rsquo;est inscrit en totale connaissance du pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur. Tout membre s&rsquo;engage \u00e0 respecter et \u00e0 faire respecter le pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur, dans les locaux de l&rsquo;association ou pour toute activit\u00e9 organis\u00e9e par celle-ci. 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